Champagne ! Appellation d’Origine…. inContrôlée ?

Pour ce premier billet de l’année, je vous invite à une descente dans un liquide aux effluves troublantes. Une boisson effervescente que vous avez peut-être consommée (avec modération…) pour célébrer l’année nouvelle.

La découverte du vin de Champagne est souvent attribuée au moine  Bénédictin Pierre Pérignon qui inventa la méthode champenoise au XVII ième siècle ». Pourtant, il apprit le secret de ce vin, de son passage dans une abbaye de la région de Limoux  (Languedoc-Roussillon) qui produit la “Blanquette de Limoux”, un vin effervescent obtenu par une deuxième fermentation du raisin,  depuis 1531.

Dès le début de l’année 2013, le “Vin du diable” – surnommé ainsi en raison de ses origines monastiques (?)-  s’est fait remarquer à la prestigieuse table de la Maison Blanche.

Le Président OBAMA avait convié à une réception pour sa nouvelle investiture, les ambassadeurs de différents pays, et celui la France notamment. Les producteurs de vins français s’offusquèrent de découvrir le menu qui comportait pour les boissons une  “Cuvée Champagne, California”.

Une énième  querelle sur l’utilisation du terme “champagne” venait de naître… la terminologie acceptable aurait pu être “California Champagne” c’est à dire le terme champagne précédé de la région de production. Cette dénomination Champagne  est considérée aux USA comme étant semi-générique et elle est licite pour tous les vins effervescents qui utilisaient cette appellation avant 2006. Depuis, un accord est intervenu entre les USA et l’Union Européenne pour interdire cette utilisation à compter de 2006 pour tous les nouveaux vins effervescents qui ne proviennent pas de la région Champagne.

Par ailleurs, les maisons champenoises sont passées à l’attaque commerciale  et développent leur propres produits en Californie sous des appellations parfois ambigus. Il devient difficile de s’y retrouver.

En France, le terme Champagne est protégé par une Appellation d’origine Contrôlée (AOC), conférée aux vins mousseux de la région de Champagne

Compte tenu de sa notoriété, et sa connotation de produit de luxe , l’utilisation de ce terme à titre de marque a été interdite pour des produits autre que des vins. Ainsi,  le parfum Champagne d’Yves St Laurent, fut interdit en France et devint …Yvresse. Idem pour les cigarettes Champagne, etc.

Au Canada, la situation reste pour le moins complexe. Un accord entre la France et le Canada  a été ratifié en 1933, mais son entrée en vigueur est restée opaque, côté Canadien. Il faut dire que dès 1927, se vendait au Canada un vin mousseux appelé “Canadian Champagne”.

En 1974, la Cour Suprême du Canada a rendu une décision en la matière, dans une affaire opposant l’institut National des Appellations d’Origine de vins (INAO) et la société Chateau-Gai Wines Ltd, aux fins d’empêcher cette dernière d’utiliser l’appellation  “Champagne” pour des vins mousseux canadiens. La Cour Suprême confirma l’application du traité, nonobstant son absence d’entrée en vigueur, et interdit l’utilisation du terme ‘Champagne” pour des vins mousseux ne provenant pas de cette région.

Toutefois, en 1978, le Canada se retira de ce traité  de 1933 et les appellations “Canadian Champagne” réapparurent. En 1990, la Cour d’appel de l’Ontario saisie par l’INAO dans une affaire contre Andres Wines Ltd, précisa que le terme  champagne pouvait être utilisé pour autant que cela ne prête pas à confusion.

En 1996, le Canada a toutefois dû modifier la loi sur les marques pour mieux protéger les Indications Géographiques après la ratifications des accords ADPIC de 1996.

Cependant certains termes sont considérés comme étant génériques car désuets et exclus de la protection par l’article 11.18 de la loi sur les marques. Le terme Champagne en fait parti…

Enfin en 2003, par un nouvel accord commercial  conclu entre le Canada et l’Union  Européenne et aux termes de négociations serrées, le terme “champagne” devrait à nouveau être protégé sur le territoire canadien au plus tard… le 31 décembre 2013 !

La province de Québec, de son côté, s’est dotée d’une législation visant à protéger les appellations d’origine “appellations réservées”, entrée en vigueur en 2008 et modifiée en 2010, avec pour modèle la règlementation européenne en la matière. Cette loi comporte les Appellations d’Origines (AO) et les Indications Géographiques Protégées (IGP).

La SAQ, qui détient au Québec le monopole de la distribution des alcools,  protège, sur le territoire de la province, le terme “Champagne” le réservant aux vins mousseux provenant de cette région.

La situation est donc complexe et la protection peut être renforcée  par le dépôt d’une marque de vin de Champagne. Cette protection a cependant ses limites.

Ainsi,  le Champagne  Veuve Clicquot, malgré sa renommée internationale, n’a pas pu faire interdire l’utilisation du terme “Cliquot” pour des vêtements, même au Québec, suite à une décision de la Cour suprême du Canada du 2 juin 2006,  en l’absence de risque de confusion pour le consommateur !

Beaucoup de bulles pour rien, diront certains !

Mais certaines batailles valent la peine. Ainsi que le rappelait Sir Winston Churchill:« Remember, gentlemen, it’s not just France we are fighting for, it’s champagne! »

Et lorsque la crise remplace la guerre, on peut conclure par ces mots de Paul Claudel, ambassadeur de France aux USA en 1931 et qui déclarait: « Messieurs, dans le peu de temps qui nous reste entre la crise et la catastrophe, nous pouvons tout aussi bien boire un verre de champagne ».  L’homme de lettre français avait deviné  que la crise financière de 1929 allait avoir de lourdes conséquences pour les décennies à venir.

Il ne reste plus qu’à lever un verre à votre santé !*

M.D le 5 février 2013

*l’abus d’alcool est dangereux et peut nuire à la santé.