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L’automne est de retour… avec ses couleurs chatoyantes dans toutes les nuances de rouge   qui parent les érables. Red Tree oct. 2011 MD

Mais c’est en mourant que les feuilles font le bonheur des yeux. Le noir est donc très proche.

L’Oeuvre de Stendhal – Le Rouge et le Noir-  est également dominée par ces deux couleurs, dont l’opposition apparente – le jour et la nuit – ne cesse de s’entremêler au fur et à mesure de la lecture du roman. un rouge passion, rouge sang qui se rapproche alors  du noir, du drame,  de la mort. Le Rouge et le Noir évoquent également les jeux de hasard … la destinée des êtres.

C’est sans doute le registre du hasard qui nous ramène vers une affaire évoquée il y a presque un an sur ce blog  dans un billet intitulé “Talons aiguilles…alerte rouge”: la fameuse semelle rouge des escarpins de  Christian Louboutin, déposée à titre de marque de commerce en couleur.

Le hasard du calendrier procédural  fait que deux décisions en opposition apparente, ont été rendues, à moins de quatre mois d’intervalle, de chaque côté de l’Atlantique.

En effet, par un arrêt  en date du 30 mai 2012, la Cour de Cassation française a confirmé la décision rendue par la Cour d’Appel de Paris le 22 juin 2011, et a  annulé l’enregistrement de la marque “semelle de chaussure de couleur rouge” du 29 novembre 2000.

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Source INPI – extrait marque 3067674

De son côté, la Cour d’appel de New-York, début septembre, a réformé  une décision rendue en avril 2011, estimant que la marque de couleur monochrome  litigieuse constitue  bien un signe  distinctif et a validé l’enregistrement de cette marque   auprès de l’USPTO.

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– source USPTO marque 3361597

Pourtant , en y regardant de plus près, ces décisions divergentes, fondées  sur des marques en apparence semblable, ne sont pourtant  pas contradictoires.

En France, Louboutin avait comme  adversaire à l’enregistrement de sa marque –  dont la représentation graphique était une semelle de couleur rouge –  une enseigne de la mode ZARA qui vend  notamment des chaussures pour le grand public.

Pour être valable, une marque doit être distinctive des produits pour lesquels elle revendique une protection. En matière de design, la forme ne doit être dictée par la fonction pour être distinctive. Or la Cour a estimé que le dessin déposé n,était pas suffisamment explicite.  La description de la marque, ni sa forme ni  sa couleur  n’était décrite de façon assez claire et  précise. La Cour va même jusqu’à suggérer qu’il aurait fallu déposer une marque tridimensionnelle.

Louboutin n’a,  toutefois, pas attendu le résultat final des procédures pour s’empresser de déposer une autre marque revendiquant une couleur rouge précise – le rouge Pantone n°18.1663TP,  pour une forme de semelle clairement définie.

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source INPI- marque internationale déposée par Louboutin

Par ailleurs, la Cour va également rejeter l’argument de concurrence déloyale et parasitaire pour les motifs suivants: Les marchés n’étaient pas identiques, selon la Cour, puisque Louboutin vise le marché du luxe avec des prix 10 à 20 fois supérieurs. En conséquence,  la Cour a confirmé qu’il ne pouvait y avoir de confusion entre les deux types de chaussures à semelles rouges,  compte tenu de la différence de prix et de l’absence de risque de confusion. Il semble pourtant de la définition du parasitisme soit de se placer dans le sillage d’une marque… sans pour autant être concurrent.

Aux USA, la joute judiciaire opposait deux grands noms du luxe …  Yves Saint Laurent à Louboutin. Le prix des chaussures est donc sensiblement le même et la clientèle fortunée potentiellement similaire. Les faits étaient cependant différents puisque YSL revendiquait le droit de pouvoir faire un soulier monochrome et notamment en utilisant la  couleur rouge sur l’ensemble du soulier  …et pas seulement sur le dessous de la semelle.

Les juges de la Cour d’appel de New-York ont rendu une décision qui ne donne tort à personne… Louboutin conserve sa marque et YSL conserve le droit de faire des chaussures monochrome rouge. Ils ont en effet estimé que la marque constituée par  le dessin d’une semelle rouge était suffisamment distinctive du produit pour être valable. Ils n’ont cependant pas jugé que YSL avait contrefait cette marque en produisant une chaussure monochrome rouge car la semelle rouge ne se distingue plus de la chaussure. La semelle n’est donc plus distinctive dans ce cas.

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source USPTO

La  commercialisation de chaussures à semelles rouges, en France ou aux USA,  reste donc une opération risquée voire …glissante… sans licence de Louboutin.

Les semelles rouges n’ont pas encore été enregistrées au Canada, mais une  affaire – en Rouge et Noir – est venue assombrir l’horizon canadien au mois de septembre.

Tout d’abord, il convient de souligner que le droit des marques canadien comporte une curiosité juridique: les marques officielles.

La marque officielle a été définie, en substance, notamment  par Stella Syrianos, du cabinet Robic,  comme étant : “ tout «insigne, écusson, marque ou emblème» qui est adopté et employé au Canada par une autorité publique et dont le registraire a donné avis public
de ces adoption et emploi
.”

Parmi ces emblèmes, figure la célèbre feuille d’érable rouge qui orne le drapeau canadien et dont l’usage est strictement défendu par l’article 9.1 de la loi sur les marques, sauf autorisation expresse de l’autorité publique, sous réserve que l’usage soit “de bon goût”

La définition du “bon goût” est bien entendu laissée à l’appréciation des tribunaux….

Et c’est cette question du bon goût .. et de bon sens ….qui va être  discuté devant la Cour Superieure de l’Ontario prochainement .  En effet, En signe de protestation contre leur condition de détention, un groupe de détenus, en 2010, a revêtu, lors de la journée de la justice, des tee-shirts représentant une feuille d’érable rouge  renversée,  qui symboliserait, selon eux,  “la détresse sociale et politique au Canada”.

Le ministre de la Sécurité publique ne les a manifestement pas trouvé de “bon goût” , les qualifiant de “offensant et dégradant”  et a fait saisir lesdits  tee-shirts ».  Un recours collectif– paradoxalement plus connu en France sous le vocable anglais “class action”-  en violation de la liberté d’expression garantie par la Charte des droits et liberté,  a été déposé fin août 2012, par 150 détenus.

Il faudra au juge beaucoup de bon sens pour rendre sa décision.

Affaire  à suivre …comme une feuille morte…maple leaf MD 2012

Je terminerai ce billet dédié aux couleurs commerciales ou nationales,  par un peu  de poésie, ma tête étant encore emplie d’un  récital  donné par  Jean-Louis Trintignant, hier soir, dans le cadre du festival International de la  Littérature de Montréal.

Un extrait de la “Chanson des escargots qui vont à l’enterrement d’une feuille morte”, de Jacques Prévert.

‘’…Mais ne prenez pas le deuil
C’est moi qui vous le dit
Ça noircit le blanc de l’oeil
Et puis ça enlaidit
Les histoires de cercueils
C’est triste et pas joli
Reprenez vous couleurs
Les couleurs de la vie …”

M.D. le 26 septembre 2012

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2 réflexions sur “Couleurs d’automne: Le Rouge et le Noir

  1. Les feuilles mortes se ramassent à la pelle, tu vois je n’ai pas oublié………….Ecellent Marianne, mais j’avoue que ma preference se porte plutôt sur la poésie que sur le droit !!!!

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