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DSCN2197Rien de plus réjouissant pour les papilles que la perspective d’un voyage en Italie, pour peu que l’on connaisse bien le pays et que votre vue soit habituée à la beauté des lieux,  sans risquer le syndrome de Stendhal.

La cuisine italienne  sait, mieux de nulle autre, accommoder les fruits et légumes frais qui poussent dans de la vraie terre:  Aubergines Parmegiana, Melon et Proscuitto  pour ne citer que deux mets qui me tiennent à coeur.

Mon attention fut donc naturellement attirée, il y a quelques semaines  par le premier procès en bio piraterie concernant une aubergine… transgénique…1

Certes, il ne s’agissait pas d’une aubergine italienne mais indienne. Qu’importe sa nationalité, les légumes sont sans frontière…Erreur, erreur ! Essayez de passer des fruits ou légumes étrangers d’un pays à un autre ( hors Union Européenne) et vous risquez de passer pour un dangereux bio terroriste.

Revenons à notre aubergine indienne. Retenez bien son nom: Bt Brinjal.

En 2002, l’Inde s’est dotée d’une législation visant à règlementer les expériences sur le vivant: le Biological Diversity Act. Toute expérimentation sur les produits vivants est soumise à autorisation préalable du gouvernement indien. En 2010, ce dernier avait même suspendu les expérimentations de cette aubergine transgénique pour manque de clarté dans les résultats des expériences à propos de la bactérie Bt (Bacillus thuringiensis) et ses effets secondaires sur les humains.2

Pourtant, elle ne manquait pas d’attrait cette nouvelle aubergine résistante aux insectes et ne nécessitant que très peu d’eau pour pousser,  dans un pays où la mousson est attendue comme le Père Noel et où la sous nutrition est un fléau dans certaines régions.

Toutefois, la toxicité potentielle de la bactérie Bt avait poussé le gouvernement indien à faire preuve de prudence. Certains esprits  y avaient vu une question de grosseur de bakchich.  Ils ont peut-être fait erreur. Il semble que  l’Inde, qui fait partie des grandes puissances du Sud, veuille s’affranchir du diktat de la technologie occidentale et maîtriser son avenir.

Ce fut donc avec un mécontentement certain que le gouvernement indien s’est aperçu que des industriels locaux et occidentaux, avec la complicité d’universités et de centres de recherche indiens, étaient passés outre l’interdiction et avaient commencé à développer cette trans-aubergine à partir de neuf variétés locales.

L’Inde a donc décidé de les poursuivre en justice pour bio piraterie, à savoir l’appropriation du vivant et la limitation de son utilisation  par le dépôt de brevet. La spoliation du savoir, la défense de son patrimoine naturel et historique diront certains. L’Inde souhaite ne plus voir les puissances occidentales s’accaparer ses ressources naturelles ou son savoir-faire millénaire.

Elle a mis en ligne, en 2010, une gigantesque banque de données numérique constituant une bibliothèque du savoir ancestral, allant de l’utilisation des plantes médicinales  aux postures de yoga.3

Déjà en 1995, elle a pu s’opposer au dépôt d’un brevet américain déposé par  l’université du Mississipi sur les vertus thérapeutiques et désinfectantes du Curcuma, sur la base d’un article en Sanscrit publié en 1953. Il en fut de même avec la tentative de dépôt d’un brevet sur l’huile de neem (margousier), utilisée des siècles comme fongicide et pesticide naturel en Inde et en Afrique. L’entreprise Grace and co a tenté de déposer un  brevet en 2005 auprès de l’Office Européen des Brevet – OEB –  sans succès.

En effet, pour qu’une invention soit brevetable, encore faut-il qu’elle soit nouvelle et qu’elle constitue un apport significatif à la technique antérieure, de manière non évidente.

Les brevets ont été créés au  pour donner un avantage concurrentiel à l’inventeur ou celui qui investit dans de la recherche, en lui conférant un monopole d’exploitation sur un territoire donné et pour une période limitée. Ce monopole est d’une durée limitée: 20 ans en Europe et aux USA, 17 ans au Canada. Il permet donc d’interdire l’utilisation de la technique brevetée et d’en contrôler sa diffusion.

La légitimité de ce titre d’exploitation a commencé à être  remise en cause avec les brevets portant sur des médicaments permettant de combattre certaines maladies virales et mortelles, telle le Sida, se propageant dans des pays pauvres ne pouvant s’offrir  le coût de tels traitements. D’un côté, les laboratoires pharmaceutiques qui ont mobilisé d’importantes ressources en recherche et développement, et qui souhaitent tirer profit de l’invention brevetée aux fins notamment de permettre d’autres recherches. De l’autre, des pays en voie de développement dont la population est décimée par une maladie virale dont les effets peuvent être ralentis voire arrêter pour autant que l’on dispose des moyens de se soigner.

Certains pays, comme l’Inde, qui n’admettait pas jusqu’en 2005 les brevets sur les médicaments, développèrent des produits génériques. Devant l’ampleur de la question, l’OMC est intervenue pour rechercher un point de convergence  entre les différents protagonistes. Dans le cadre d’accords ADPIC, un cadre de licence légale de ces médicaments a été défini.4

D’autres problèmes sont apparus avec la recherche sur les gènes et la question de la brevetabilité du vivant.

La question s’est notamment posée au Canada en 2002 avec  la tentative de l’université de Harvard de déposer un brevet sur une souris transgénique spécialement développée pour étudier le traitement du cancer. Dans une décision rendue par la Cour Suprême du Canada en 2002, Harvard College c. Canada,5 il sera décidé que l’on ne peut breveter les formes de vie supérieure. La Cour ne veut pas assimiler la souris à une invention. Le brevet avait pourtant été accepté aux USA dès 1988 et par l’OEB en 1992, pour des raisons “d’intérêts supérieurs”,  non sans difficulté cependant6.

Une question similaire concernant le monde végétal cette fois,  revint devant la Cour Suprême en 2004. Cette fois, elle va opposer un agriculteur Monsieur Schmeiser au géant Monsanto. Dans une décision du  21 mai 2004, Monsanto Canada inc. c. Schmeiser7,  la Cour Suprême va devoir s’interroger sur la validité du brevet de Monsanto portant sur les cellules d’une variété de plante résistant au Glyphosate (herbicide) et sur la notion d’exploitation dans le cadre de la contrefaçon. Monsieur Schmeiser avait conservé des graines d’une précédente récolte de canola Roundup Ready, obtenues en utilisant l’insecticide Roundup et avait utilisé ces graines l’année suivante. Pour la Cour, le brevet portant sur les cellules, ne peut être annulé car il ne porte pas sur la plante.

Restait donc à savoir si le fait d’exploiter une plante contenant des cellules brevetées –  pour avoir conservé des graines et les avoir replanter l’année suivante – peut être qualifié de contrefaçon du brevet portant sur les gènes. Pour la Cour, il  ne fait pas de doute que cela  constitue une utilisation non autorisée de l’invention et confère une “utilité latente” pour l’agriculteur8 et 9.

C’est la victoire de Goliath contre David, du pot de fer contre le pot de terre. Combat aujourd’hui obsolète puisque le brevet sur le Roundup Ready a expiré au mois d’août 2011. Mais le fabricant va contourner cet obstacle en renforçant sa politique contractuelle auprès des distributeurs locaux.10

Mais ne laissons pas tomber nos légumes italiens ou indiens, préférant l’huile d’olive à celle de canola.

Alors qu’une demande d’autorisation de culture d’un oignion transgénique est à l’étude en Inde, une affaire fait beaucoup de bruit en Suisse: Celle du premier brevet accordé par l’OEB sur une plante comestible, à savoir un melon.

Il s’agit d’un melon au goût “agréable” goût obtenu et défini  par l’entreprise de biotechnologie suisse  Syngenta au mois d’avril 2011.

Les Suisses se sont opposés massivement11à la commercialisation de ce type de melon. Choisir un melon relève d’un cérémonial. On le tâte, on le sent, on le soupèse  avant de se décider. Chacun dispose de sa méthode, divulguée au compte-goutte. Mais tout ceci va disparaître si l’on peut acheter un melon les yeux et les narines fermés, si son expertise n’a pas plus de valeur que celle de son voisin.

Les Suisses se battent donc pour empêcher la brevetabilité des fruits et légumes ou pour qu’au moins le consommateur soit dûment informé avant l’achat de la nature breveté du produit.

Une directive européenne a été adoptée en 1998 (Directive 98/44/CE) et entrée en vigueur ele 30 juillet  2000,  relative à la protection juridique des inventions biotechnologiques, mais elle concerne surtout le corps humain…

Loin de moi l’idée de vous dire s’il convient ou non d’encourager les brevets sur les formes du vivant et notamment celles qui garnissent notre assiette. Cela dépend de chacun, de sa vision personnelle de voir le monde.

Vous pouvez vous reporter utilement au site de la FAO, l’ONU pour  l’agriculture et de l’alimentation (dont le siège est è Rome….) qui recense les raisons pour et celles qui sont contre  les OGM dans notre alimentation12.

Revoir le film de Marco Ferreri « la grande abuffatta – la grande bouffe » –  film sur un suicide collectif alimentaire – pourrait  servir de conclusion  métaphorique  à cette réflexion sur le contenu de nos assiettes… et de nos âmes, sauf à y voir la parabole du semeur….

M.D.

le 20 septembre 2011

Notes:

1 : Extrait le Monde http://www.lemonde.fr/planete/article/2011/08/17/monsanto-poursuivi-pour-biopiraterie-par-l-inde_1560365_3244.html

Extrait India today http://indiatoday.intoday.in/story/bt-brinjal-can-damage-liver-&-hit-immunity-of-a-human-being./1/126821.html

Extrait the Indu : http://www.thehindu.com/news/national/article2340768.ece?css=print

2 : L’inde résiste à la séduction de l’agro alimentaire américain par Mira Kamdar :http://www.monde-diplomatique.fr/imprimer/18894/f75824f0d3http://www.monde-diplomatique.fr/imprimer/18894/f75824f0d3

3 : Banque de données du savoir traditionnel indien : http://www.futura-sciences.com/fr/news/t/medecine/d/linde-veut-proteger-sa-medecine-traditionnelle-contre-les-copieurs_23691/

4 Reseau juridique du Canada http://www.aidslaw.ca/publications/interfaces/downloadFile.php?ref=699

5 : Harvard College c. Canada commissaire aux brevets : http://scc.lexum.org/fr/2002/2002csc76/2002csc76.html

6 : Bioéthique et droit des brevets L’affaire de l’oncosouris  -OMPI : http://www.wipo.int/wipo_magazine/fr/2006/03/article_0006.html

7 :Monsanto canada inc. C Schmeiser : http://csc.lexum.org/fr/2004/2004csc34/2004csc34.html

8 : La brevetabilité du vivant – Cabinet Fasken Martineau – Hilal El ayoubi http://www.fasken.com/files/Publication/41673220-1099-408e-abef-53ac11cb9994/0eaaae06-1223-42d9-bb2b-0087918d5356/Presentation/PublicationAttachment/341328de-1f7f-47c7-a692-ffe39888b77d/LA_BREVETABILITE_DU_VIVANT.pdf

9 : Monsanto se paie la Cour Suprême par William Sloan http://www.ababord.org/spip.php?article542

10 : Non à la brevetabilité de la vie – Barreau du Québec – 15 mars 2003 Lise Beaudoin : http://www.barreau.qc.ca/publications/journal/vol35/no5/brevetabilite.html

11 : Déclaration de Berne : http://www.evb.ch/fr/p25019425.html

12 : Pour ou Contre :  http://www.fao.org/french/newsroom/focus/2003/gmo8.htm

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3 réflexions sur “Petite cuisine entre amis

  1. Il est malheureux que la politique se glisse partout, même dans les lieux ou les institutions censés nous protéger.
    Je m’instruis à la lecture de vos textes…

  2. Pingback: Fin d’année polychrome…. | Des idées et des oeuvres

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