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DSCN3023 J’avais entendu parler de Claude Théberge, bien avant d’avoir vu ses célèbres parapluies, tourbillonnant sur les toiles au gré de l’humeur de l’artiste,  parés  de couleurs chatoyantes. On peut ne pas aimer ce style de peinture, qui fit son succès commercial,  mais nul doute: L’artiste avait du talent*.

Ce sont les récits et photos d’un de ses anciens amis qui m’ont fait découvrir cet artiste Canadien ayant passé une grande partie de sa vie à Montréal et décédé en mai 2008. Son rapport à la sculpture murale  sur céramique notamment,  l’étude des volumes et des formes,  évoquait pour moi  certaines fresques murales  de Fernand Léger que l’on peut voir à Biot, sur la Côte d’azur. Un artiste au  tempérament fort, comme se doivent de l’être les grands artistes…

Quelle ne fut donc pas ma surprise, lors de mon premier “summer course” à l’université McGill en 2007,  d’entendre que le cours s’ouvrait sur l’arrêt Théberge**, décision faisant autorité en la matière, rendue par la Cour Suprême du Canada en 2002. Le thème de ce cours – The business of Copyrights – en disait déjà long sur l’approche Canadienne du droit d’auteur et, déjà, des préjugés s’installaient en moi.

Je pris donc connaissance de cet arrêt avec un très grand scepticisme. Jamais une telle décision n’aurait été rendue en France. Le Canada aurait vendu son âme aux Etats-Unis ! Telle fut ma première réaction.

L’objet ce billet n’est pas de faire un énième commentaire de cet arrêt,  mais plutôt de tenter de comprendre le raisonnement suprême de la majorité des juges de la Cour. Je précise ici, pour ceux de nos lecteurs non familiers de la procédure Common Law, que dans les jugements  chacun des juges (ou groupe de juges) exprime sa position en développant ses arguments et c’est la majorité qui l’emporte… Certains ont vu dans cette décision un affrontement entre juges francophones et anglophones… mais c’est un autre débat…

Résumons rapidement les faits: Claude Théberge cède à un éditeur le droit de reproduire ses oeuvres picturales pour en faire des affiches, cartes etc.  moyennant le versement d’une redevance proportionnelle au prix de vente. Des galeries vont acheter ces affiches et par le procédé technique de l’entoilage ( marouflage ? numérisation de l’affiche ?) vont transférer l’encre des posters sur des toiles pour les revendre à un prix bien supérieur à celui d’une affiche. Et ceci, sans autorisation  aucune de l’artiste et encore moins de redevance… La technique de l’artiste donnant un aspect très lisse à ses oeuvres, la reproduction de ces dernières par cette technique de l’entoilage, procurait un résultat quasi similaire à l’original.

Estimant qu’il s’agissait là  d’une violation caractérisée de ses droits d’auteur, Claude Théberge a saisi la justice Canadienne. La Cour d’appel du Québec lui donnera raison. La Cour Suprême va cependant adopter une position différente dans une décision du 28 mars 2002*** .

Pour la Cour, la question juridique principale est simple: Jusqu’où un artiste peut-il contrôler l’usage  de reproductions licites de ses oeuvres fait par un tiers acheteur. Poser ainsi cette question  ne pouvait que biaiser la solution de ce litige.

A mon sens, la question était plus de savoir si un tiers acquéreur pouvait se dispenser de solliciter l’autorisation du titulaire des droits patrimoniaux sur une oeuvre aux fins de l’exploiter sur un support différend.

La motivation principale de la Cour repose essentiellement sur une question de technique: Le transfert de l’encre de l’affiche sur la toile,  ‘laissant l’affiche d’origine blanche’  ne constituerait pas une nouvelle reproduction selon la majorité des juges, mais un simple transfert d’encre. Il n’y aurait donc pas augmentation du nombre de reproductions et celui qui a acquis licitement une affiche peut en faire ce qu’il veut.

Sans entrer dans la fiction technique de ‘’l’affiche blanche’’ créée par la Cour, une confusion semble exister entre les droits de propriété intellectuelle sur une oeuvre, par nature immatériels, et la propriété du support matériel de reproduction de l’oeuvre, le papier puis la toile.

La Cour considère en effet les droits économiques ou patrimoniaux sur une oeuvre, comme des ‘’objets de commerce’’. Cetteapproche me parait critiquable car l’oeuvre est assimilée à l’objet.  A partir du moment où l’oeuvre est considérée comme une marchandise, des dérives sont à craindre. Je ne me risquerai pas à entrer dans la définition philosophique de l’oeuvre ou sa fonction sociale, mais il semble que l’oeuvre suscite avant tout une émotion esthétique ou autre. Assimiler l’oeuvre à une marchandise est pour le moins réducteur voire anéantit  la notion d’oeuvre de l’esprit.

Ainsi,   l’acquéreur du support matériel d’une oeuvre de tel artiste pourrait décider de la détruire puisque l’artiste a fait choix de la vendre et a été payé. En France, l’artiste pourrait encore faire valoir son droit moral, inaliénable et incessible, pour faire avoir l’atteinte à son oeuvre, mais au Canada même si le droit moral existe et même s’il est incessible, le créateur peut y renoncer expressément.

La Cour veut rechercher un « équilibre entre la promotion dans l’intérêt du public de la création et de la diffusion des œuvres artistiques et intellectuelles et d’autre part, l’obtention d’une juste récompense pour le créateur »

Qu’est-ce qu’une juste récompense face à la création artistique ? A combien évalue-t-on le prix d’une oeuvre comme Guernica de Picasso, pour ne citer que cet exemple? Nous ne parlons pas du support matériel de l’oeuvre, mais l’oeuvre en elle même, celle qui est sortie de la colère et de la révolte de Picasso à la suite du bombardement de cette ville du Pays Basque Espagnol. Le processus créateur s’appuie en général sur une problématique que le créateur tente de résoudre à sa façon en réalisant son oeuvre.

Cette notion de “juste récompense’’ développée  par la Cour est réductrice et regrettable.

En effet, pourquoi l’artiste devrait se contenter d’une juste récompense pour des motifs d’intérêt public, justement parce qu’il a le mérite d’avoir créé une oeuvre remarquée, alors que s’il avait crée une simple marchandise estampillée d’une marque,  en conférant un monopole de distribution à une personne, un tiers acquéreur ne pourrait pas la reproduire et la revendre. Finalement, l’artiste qui vit pourtant de son art, va bénéficier de moins de droits que celui qui vend des biens ou des services pour l’unique raison que son oeuvre est d’intêret public et son talent reconnu !

La Cour va en effet poursuivre en indiquant:

«un contrôle excessif de la part des titulaires du droit d’auteur et d’autres formes de propriété intellectuelle pourrait restreindre indûment la capacité du domaine public d’intégrer et d’embellir l’innovation créative dans l’intérêt à long terme de l’ensemble de la société, ou créer des obstacles d’ordre pratique à son utilisation légitime »

Cette recherche d’un équilibre des droits n’est pas en soi pernicieuse. En effet, une justice qui recherche l’équilibre entre les droits respectifs des parties peut difficilement être critiquée. C’est sa mise en application au droit d’auteur qui le devient.

Le droit d’auteur est un droit qui a été créé pour encourager la création et conférer quelques droits temporaires aux artistes. Dès lors,  pourquoi des galeries pourraient-elles s’arroger le droit de vendre des reproductions … ou “transfert”….sur toiles des oeuvres d’un artiste, en faisant payer au client un prix substantiellement plus élevé que celui d’une affiche, sans demander l’autorisation du titulaire du droit d’exploitation de l’oeuvre et sans verser de redevances?

En l’espèce, il semble s’agir  plutôt d’un déséquilibre de droits au profit des marchands.  Il n’était à mon sens nullement nécessaire de se placer sur le terrain du droit moral pour défendre les droits de l’artiste. L’artiste avait autorisé la reproduction de son oeuvre de façon très précise ( affiche, carte etc..) et percevait des redevances proportionnelles au prix de vente. Il n’avait aucunement consenti à ce que ses oeuvres soient reproduites sur des toiles, directement ou indirectement.

Consacrer la solution de la Cour revient à permettre à un  tiers de passer outre l’article 3(1)  de la loi canadienne sur le droit d’auteur, lequel  énonce notamment que l’auteur dispose du droit exclusif d’autoriser les actes de reproduction.

Quoi de plus simple pour un tiers que de négocier un droit de faire des affiches qui sont vendues à bas prix et sur lesquelles des redevances sont versées à l’artiste, puis de « transférer » l’encre de ces affiches  sur des toiles, vendues au prix fort, sans redevance pour l’artiste…Il s’agit bien là d’une atteinte au droit économique de l’artiste.

Les juges de la Cour ont pourtant bien relevé que la protection due à l’artiste sur son oeuvre « s’étend non seulement à la peinture originale, mais aussi aux reproductions ultérieures qui l’incorporent »

Contrairement à l’avis des juges, je ne pense pas que la défense des droits de l’artiste devait être placée sur le terrain du droit moral. Le droit moral est une atteinte subsidiaire car la reproduction sur toile peut créer un risque  de confusion avec  l’oeuvre originale.

Il s’agit principalement d’une atteinte à son droit patrimonial, celui d’autoriser et de limiter la reproduction de ses oeuvres.

Avec une conception si restrictive du droit de reproduction, on peut s’interroger sur le sort qui sera réservé aux autres batailles qui s’annoncent avec la diffusion des oeuvres sur Internet, notamment.

La loi sur le droit d’auteur au Canada doit être modifiée … depuis plusieurs années… notamment pour être adaptée aux nouvelles technologies de l’information et se mettre en conformité avec les traités internationaux en la matière. Le rôle du législateur va donc être primordial pour l’adaptation du droit d’auteur au XXI siècle.

Espérons qu’il saura faire preuve de clarté, ce qui ne fut pas forcément le cas des rédacteurs du Millenium Act Américain ni de ceux des  Directives Européennes correspondantes.

Le dernier projet en date, C32,  retiré fin avril pour cause d’élection, mérite une sérieuse révision à cet égard****.

Pour en terminer sur cette affaire qui aura fait couler tant d’encre de juristes, Claude Théberge aura finalement gagné son procès au delà du suprême…. C’est, en effet, une de ses oeuvres, intitulée Le Scénario,  qui illustre l’ouvrage de référence en matière de propriété intellectuelle***** et la préface est rédigée par un très honorable juge de la Cour suprême, qui pourtant ne lui a pas reconnu ses droits. Ses parapluies sont également utilisés par l’assurance juridique du barreau du Québec. Son talent est reconnu au delà des procédures, c’est l’essentiel !

M.D.

Le 23 juin 2011

Notes:

*www.claudetheberge.com

 ** d’excellentes chroniques et commentaires ont été rédigées sur le sujet, notamment par Normand Tamaro « L’arrêt Théberge, un accident de parcours 2009 ed barreau du Québec 2010 » – loi sur le droit d’auteur texte annoté ed: Carswell

***http://scc.lexum.org/fr/2002/2002csc34/2002csc34.html

**** commentaires de Me Claude Brunet Cabinet Norton Rose sur le projet C32 – avril 2011  Legal IT05

****** Le droit de la propriété intellectuelle Daniel Gervais et Elisabeth F Judge ed. Carwell

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Une réflexion sur “Les Parapluies de Claude

  1. Pingback: La revue du printemps – Grand ménage dans les Cours. | Des idées et des oeuvres...

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